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Marques déposées par Communauté de l'Agglomération Rouennaise EPCI
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VELO'R
Marque expirée - Marque en non vigueur

VELO'R
Communauté de l'Agglomération Rouennaise EPCI

Numéro de dépôt :
3532509
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
VELO\'R de Communauté de l\'Agglomération Rouennaise EPCI

Présentation de la marque VELO'R

Déposée le 5 octobre 2007 par Communauté de l'Agglomération Rouennaise EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELO'R »

Le déposant est Communauté de l'Agglomération Rouennaise EPCI domicilié(e) 14 bis avenue Pasteur, BP 589,76006 ROUEN cédex 1 - 76006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de l'Agglomération Rouennaise domicilié(e) 14 bis avenue Pasteur, BP 589,76006 ROUEN cédex 1 - 76006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO'R est expirée depuis le 5 octobre 2017.

Communauté de l'Agglomération Rouennaise EPCI a également déposé les autres marques suivantes : Velo'r , Graines de Jardin , “ L'AGGLOMERATION DE ROUEN, ON Y VIENT POUR RÉUSSIR, ON Y RESTE POUR LE PLAISIR ” , Vélor , VELOR , Allo communauté


Communauté de l'Agglomération Rouennaise EPCI - 14 bis avenue Pasteur, BP 589,76006 ROUEN cédex 1 - 76006 - France


Communauté de l'Agglomération Rouennaise - 14 bis avenue Pasteur, BP 589,76006 ROUEN cédex 1 - 76006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.